Mentions légales
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Propriétaire : Ze Truc – 69 rue de gournay
Créateur : Ze Truc
Responsable publication : Ze Truc – [email protected]
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Ze Truc – [email protected]
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Crédit photos : Olivier Douard
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site zetruc.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site zetruc.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Ze Truc s'efforce de fournir sur le site zetruc.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site zetruc.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
